Contenus en lien avec ce guide :
Contenus en lien avec ce guide :
Ce guide livre un ensemble de bonnes pratiques pour la prévention des risques dans la construction de maisons individuelles. Il a été conçu dans le cadre spécifique du maître d’ouvrage particulier qui construit pour son usage personnel en relation avec un constructeur de maisons individuelles. Il contient des conseils et des solutions pratiques à mettre en œuvre sur les chantiers.
Ce guide de bonnes pratiques en prévention des risques professionnels pour la construction de maisons individuelles vise prioritairement les projets où le maître d’ouvrage est un particulier construisant pour son propre usage.
Il définit un socle national de bonnes pratiques et de standards opérationnels garants d’une prévention performante des risques professionnels, au service d’opérations de construction. Il propose des exemples de solutions opérationnelles simples et faciles à mettre en œuvre sur les chantiers.
Il a été élaboré par les Constructeurs de maisons individuelles membres adhérents du Pôle Habitat FFB soutenus par la Fédération Française du Bâtiment, la Fédération des SCOP BTP, la Cnam et l’OPPBTP.
La construction de maisons individuelles représente chaque année une part très importante des constructions neuves, et pour la majorité de ces chantiers, le maître d’ouvrage est un particulier. Ce guide est le fruit d’une dynamique initiée par la Cnam et le Pôle Habitat FFB. Il s’inscrit dans le respect des principes généraux de prévention et de l’évaluation des risques professionnels.
Les progrès sont réels depuis cinquante ans, mais la fréquence des accidents et des maladies professionnelles reste élevée dans la construction de maisons individuelles, en particulier en maçonnerie et gros œuvre. Selon la Cnam, le BTP pèse à lui seul plus d’un milliard d’euros par an en coûts directs de réparation, dont les deux tiers sont liés aux chutes de hauteur et à la manutention de charges.
Le guide a été élaboré pour le maître d’ouvrage particulier qui construit pour son usage personnel, en relation avec un constructeur de maisons individuelles. Il rappelle que les obligations en matière de coordination sécurité et protection de la santé dépendent du statut du maître d’ouvrage :
Le guide décrit les étapes d’un projet de construction, de la première visite du terrain jusqu’à la réception, en huit points :
Dès le départ, le constructeur désigne une personne physique pour assurer la coordination SPS en phase de conception et de réalisation. Il peut s’agir d’un membre du bureau d’étude technique ou d’un conducteur de travaux, formé ou titulaire d’une attestation de compétence. Cette désignation doit être faite au plus tôt, pour intégrer le coût des mesures de prévention dans le contrat de construction (CCMI) et dans les contrats de sous-traitance.
La visite du terrain permet de relever les premières informations de sécurité : accès, pente, voisinage, réseaux, contraintes de construction. Après la signature du CCMI et jusqu’à l’obtention du permis de construire, le PGSC SPS MI est élaboré. Il est adapté au projet et ne doit pas se limiter à un document « type ». Les contrats de sous-traitance, eux, sont signés après la levée des autres conditions suspensives, avant le démarrage des travaux.
Le guide propose trois exemples de documents que les constructeurs peuvent reprendre :
Le guide détaille des standards opérationnels pour organiser un chantier de maison individuelle :
Pour travailler en sécurité et mutualiser les moyens entre corps d’état, le guide recommande en priorité l’échafaudage de pied périphérique, que l’évaluation des risques conseillera dans la grande majorité des cas. Il présente aussi les protections plaquées ancrées de dalle à dalle, les échafaudages de type consoles, les filets de protection, le montage de la charpente et la sécurisation des trémies d’escalier. Le choix doit être examiné dès la phase de conception et expliqué dans le PGSC SPS MI.
1. Phases d’une opération de construction de maison individuelle
2. Exemples de documents supports pour assurer la mission de coordination SPS
3. Exemples de solutions pratiques et de standards opérationnels
4. Bibliographie et Glossaire
Dernière mise à jour le : 12/11/2026